Page d'accueil Compagnie Clients Partenaires Rapports CallWeb ÉchantiCalc EPlanCalc English

En ces temps de tromperie universelle, dire la vérité devient un acte révolutionnaire.
(George Orwell)

Document T076

Study on the volume and nature of photocopying in the elementary and secondary educational sector in Canada (except Quebec)

Préparé pour Access Copyright, novembre 2006

L'objectif de cette étude était d'estimer la quantité de photocopie d'oeuvres protégés par droit d'auteur faite dans les institutions d'enseignement canadienne (à l'exception du Québec) et de ventiler cette quantité en quatre genres (livres, magazines, revues savantes et journaux; les magazines et les revues savantes ont été fusionnées plus tard en une seule catégorie). De plus, les données devaient permettre de déterminer si les oeuvres reproduites étaient sujettes à paiement dans le cadre du tarif proposé par Access Copyright.

La méthodologie incluait les caractéristiques suivantes : (1) l'enregistrement de toute l'activité de photocopie, sous la supervision d'assistants de recherche, dans un échantillon aléatoire de périodes de temps et de lieux; les lieux incluaient les écoles primaires et secondaires à travers le Canada (sauf au Québec), les conseils scolaires et les ministères provinciaux de l'Éducation; (2) pendant une journée choisie aléatoirement parmi les dix jours de collecte de données, les assistants de recherche recueillaient une copie complète de chaque transaction de photocopie; (3) la collecte d'information bibliographique sur les oeuvres photocopiées et sur les volumes et circonstances de photocopies; et (4) l'ajout d'information bibliométrique et d'information relative à la représentation des oeuvres par Access Copyright.

Entre le 14 février 2005 et le 3 mars 2006, l'activité de photocopie a été observée dans 894 écoles, 31 conseils scolaires et 17 bureaux ministériels de tous les ministères de l'Éducation en dehors du Québec et de l'Ontario. Ces 942 lieux incluaient 2 651 photocopieurs. Au total, 366 344 transactions de photocopie ont été enregistrées dans le cadre de cette étude.

L'étude a conclu qu'en 2005-2006, un total de 263 374 053 copies de documents publiés faisant partie du répertoire d'Access Copyright ont été faites dans les écoles, conseils scolaires et dans les fonctions pertinentes des ministères de l'Éducation au Canada (à l'exclusion du Québec). De ce total, 77.0 % étaient des copies de livres, 11.5 % d'articles de journaux et 11.5 % d'articles de magazines et de revues savantes.

275 pages, 2,5 Mo [format PDF]


Pour nous rejoindre :

Adresse générale : service@circum.com
Benoît Gauthier : gauthier@circum.com, @BGauthierCEEQ
Tél. : +1 819 775-2620, Téléc. : (plus de télécopieur; désolé)
74, rue du Val-Perché, Gatineau (Québec) J8Z 2A6